Termes utilisés
Adhérent
(i) une personne qui est inscrite par un club ou une école de patinage à Patinage Canada et qui est assujettie à tous les règlements et politiques de Patinage Canada, mais qui n’en est pas membre et (ii) une personne qui participe à une activité donnée, commanditée, soutenue, sanctionnée ou reconnue par Patinage Canada et qui est inscrite directement à Patinage Canada, mais qui n’en est pas membre.
Adhérents
(i) une personne qui est inscrite par un club ou une école de patinage à Patinage Canada et qui est assujettie à tous les règlements et politiques de Patinage Canada, mais qui n’en est pas membre et (ii) une personne qui participe à une activité donnée, commanditée, soutenue, sanctionnée ou reconnue par Patinage Canada et qui est inscrite directement à Patinage Canada, mais qui n’en est pas membre.
Adhésion
L’appartenance à l’une des catégories énoncées dans la section 3.1 de la présente [aux règlement administratif].
Administrateur
Une personne élue ou nommée pour siéger au conseil d’administration en vertu du présent règlement administratif.
Catégorie
Nom de chaque niveau de compétition dans une discipline. Des exemples de catégories sont STAR 1, STAR 2, pré-juvénile, juvénile, pré-novice, etc.
Club
Une organisation à but non lucratif qui a pour but d’offrir des programmes de patinage de Patinage Canada et qui est administrée par un conseil d’administration bénévole.
Clubs
Une organisation à but non lucratif qui a pour but d’offrir des programmes de patinage de Patinage Canada et qui est administrée par un conseil d’administration bénévole.
Conseil D'Administration
Le conseil d’administration de Patinage Canada.
Défi
Championnat qui permet de qualifier les athlètes en vue, entre autres, des Championnats canadiens de patinage artistique.
En règle
L’état ou le statut d'une personne qui a payé toute cotisation en souffrance à Patinage Canada, un club ou une école de patinage (selon le cas) et qui n’a pas été déclaré par le conseil d’administration comme n’étant pas en règle, et, dans le cas des membres, un membre dont l’adhésion n’a pas été retirée en vertu de l’article 3 [des statuts].
Entraîneur de Patinage Canada
Expert du patinage possédant les compétences exigées en vertu du Programme national de certification des entraîneurs, qui offre des services rémunérés, sur glace et hors glace, dans les clubs et les écoles de patinage sanctionnés par Patinage Canada. Ces personnes doivent s’être inscrites, avoir versé intégralement leurs cotisations et satisfait à toutes les exigences de l’inscription des entraîneurs professionnels, établies annuellement par Patinage Canada.
Membre
Chaque personne qui satisfait aux exigences de l’une des trois catégories de membres définies à l’article 3 [des règlements administratifs] et qui a été dûment admise comme membre de Patinage Canada.
Mesure
Unité de musique définie par la répétition régulière de l’accent. Les mesures ont un nombre égal de temps.
Mesures
Pas
Tracé visible sur la glace exécuté sur un pied. Un pas est compté à chaque changement de pied.
Règlements Administratifs
Le présent règlement administratif et tout autre règlement administratif de Patinage Canada, comme il a été amendé et qui est, de temps en temps, en vigueur.
École De Patinage
Une organisation autre qu’un club dont l’exploitation a pour but général d’offrir des programmes de patinage de Patinage Canada.
Cet article explique comment exploiter un club ou école de patinage de Patinage Canada. Spécifiquement ce qui comprend toutes les tâches administratives qui doivent être complétées chaque années par l'administrateur du club ou école de patinage.
Renseignements Généraux
Normes d’exploitation minimales pour les clubs et les écoles de patinage
Pour rester en règle, les clubs et les écoles de patinage doivent respecter la Normes d'exploitation minimales pour les clubs et les écoles de patinage (politique), établie par Patinage Canada.
Site pour les membres
Le site pour les membres est le portail qui permet à un club ou une école de patinage d’interagir avec Patinage Canada pour accomplir des fonctions administratives.
Toutes les directives pour la navigation du site pour les membres se trouvent dans le site même.
Adhérent
La définition figure dans les Règlements administratifs de Patinage Canada.
Membre
La définition figure dans les Règlements administratifs de Patinage Canada.
Organisation d’appartenance
L’organisation d’appartenance d’un adhérent est le club ou l’école de patinage de Patinage Canada par l’intermédiaire duquel il s’inscrit à Patinage Canada. Un adhérent peut participer à des programmes dans plus d’un club ou d’une école de patinage, mais ne peut avoir qu’une seule organisation d’appartenance par année d’inscription. La première organisation à inscrire un adhérent sera considérée par Patinage Canada comme l’organisation d’appartenance de cet adhérent.
Numéro de Patinage Canada
Chaque adhérent et entraîneur de Patinage Canada obtient un numéro unique à 10 caractères de Patinage Canada et garde ce numéro pendant toute sa vie. Les adhérents et les entraîneurs antérieurement inscrits doivent inscrire leurs numéros originaux de Patinage Canada dans toute correspondance avec Patinage Canada.
Coordonnées des clubs et des écoles de patinage
Il est important d’inscrire le nom de votre club ou école de patinage et votre numéro de Patinage Canada dans toute correspondance avec Patinage Canada. Il est fortement recommandé que votre club ou école de patinage obtienne une adresse postale permanente, comme une boîte postale. Les coordonnées d’un club ou d’une école de patinage peuvent être gérées par l’intermédiaire du site pour les membres. Tout changement devrait aussi être communiqué à Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., aux fins de la facturation.
Coordonnées de Patinage Canada
Les coordonnées de Patinage Canada figurent sur le site Web de Patinage Canada.
Gestion des Administrateurs
Administrateur
Un administrateur du club remplit les fonctions administratives au club, ce qui comprend des tâches liées à l’inscription, à l'entrée des évaluations et à la facturation. Un administrateur du club peut être un employé rémunéré du club et n’est pas nécessairement un adhérent de Patinage Canada.
Accès administratif au site pour les membres
Les clubs et les écoles de patinage peuvent déterminer qui obtient un accès administratif au site pour les membres pour leur organisation. Les administrateurs actuels peuvent accorder un accès administratif à d’autres personnes en ouvrant une session dans le site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Accès administratif de l’organisation. Si aucune personne n’a un accès administratif pour le club et ou l’école de patinage, veuillez contacter Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
Inscription
L’année d’adhésion de Patinage Canada s’amorce le 1er septembre et se termine le 31 août. Toutes les tâches liées à l’inscription sont exécutées par l’intermédiaire du site pour les membres de Patinage Canada, qui commence à accepter les inscriptions, pour l’année à venir, environ une à deux semaines avant le début de la nouvelle année d’inscription. Les clubs et les écoles de patinage seront informés par courriel de la date exacte du début de l’inscription.
Inscription de l’organisation
Les clubs et les écoles de patinage doivent inscrire leurs organisations annuellement par l’intermédiaire du site pour les membres en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Adhésion de l’organisation.
Inscription des adhérents
Les clubs et les écoles de patinage doivent inscrire leurs patineurs, officiels, membres du conseil d’administration et bénévoles sur glace annuellement par l’intermédiaire du site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Inscrire des adhérents. Les directives d’inscription des nouveaux et des anciens adhérents sont affichées sur l’écran.
Les administrateurs peuvent aussi confirmer et télécharger leurs inscriptions pour toute année donnée sur la page des Inscriptions Confirmées, en suivant les directives à l’écran.
Transferts d'organisation d'appartenance
Un adhérent peut changer d’organisation d’appartenance après s’être inscrit à un club ou une école de patinage pour l’année d’inscription en cours, sous réserve des dispositions de la Politique sur l’organisation d’appartenance.
Toutes demandes de transfers devrait être fait via les services aux membres à Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Veuillez inclure l'information ci-dessous dans votre demande pour chaque adhérent :
- nom au complet;
- numéro de Patinage Canada;
- Nouveau et ancien club ou école de patinage d’appartenance.
Collecte et confidentialité des renseignements des adhérents et des entraîneurs
Patinage Canada comprend que la confidentialité est importante et nous nous engageons à offrir des services de qualité à tous, en améliorant et renforçant notre programme de protection des renseignements personnels, afin de continuer à être un chef de file dans le monde du sport.
Nous avons mis à jour notre politique de confidentialité et émis un avis de collecte de renseignements qui doit être adopté pour l’année d’inscription 2017-2018. La politique décrit comment Patinage Canada protège la confidentialité de tous les adhérents, entraîneurs, officiels, bénévoles, employés et tout autre renseignement commercial confidentiel, en décrivant les obligations et les procédures pour le traitement des renseignements personnels, privilégiés ou confidentiels.
À des fins de transparence pour nos adhérents, nos membres et tout autre intervenant, un avis de collecte de renseignements doit apparaître lorsque des renseignements personnels sont recueillis. L’avis tient compte des pratiques actuelles de partage de données entre les clubs, les écoles et Patinage Canada.
Mesures à prendre
- Étape 1:
Tous les membres du conseil d’administration des clubs, les administrateurs d’écoles de patinage, les entraîneurs et les bénévoles de Patinage Canada ainsi que toute autre personne qui se voit accorder l’accès à des renseignements personnels, privilégiés ou confidentiels doit lire et signer la politique de confidentialité de Patinage Canada. Toutes les politiques signées doivent être gardées dans vos clubs et écoles de patinage, étant donné qu’il n’est pas nécessaire de les faire parvenir au Centre de services d’Ottawa.
Veuillez lire et signer la Politique de confidentialité.
- Étape 2:
Tous les clubs et écoles de patinage de Patinage Canada doivent inclure l’avis de collecte de renseignements (annexe A de la politique de confidentialité) sur les formulaires d’inscription électroniques ou sur copie papier (y compris les formulaires d’inscription aux événements) avant la saison d’inscription 2017-2018.
Pour plus de renseignements ou pour toute question concernant la politique de confidentialité de Patinage Canada, veuillez nous contacter à l’adresse Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
Droits d'inscription
Les renseignements sur les frais pour les clubs et les écoles de patinage se trouvent dans le site pour les membres.
Renseignements sur Ré:Sonne et la SOCAN (Entandem)
Entandem est une initiative conjointe de Ré:Sonne et de la SOCAN, créée pour simplifier le processus d’obtention de licences musicales.
Ré:Sonne et la SOCAN sont des organismes distincts qui représentent différents intervenants de l’industrie de l’enregistrement de la musique.
- Ré:Sonne est la société canadienne à but non lucratif dédiée à obtenir une rémunération juste et équitable pour les artistes-interprètes et producteurs de disques pour leurs droits d’exécution.
- La SOCAN (La Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) est une organisation sans but lucratif représentant les droits d’exécution de millions de créateurs et d’éditeurs de musique au pays et à travers le monde.
Patinage Canada a négocié des tarifs réduits pour tous les clubs et les écoles de patinage de Patinage Canada, en ce qui concerne l’utilisation de musique durant leurs séances régulières. Les clubs et les écoles sont facturés directement par Patinage Canada, dans le cadre de leurs cotisations annuelles, et Patinage Canada verse les droits à chacun de ces organismes. Les tarifs pour les clubs et les écoles de patinage sont précisés dans le site pour les membres, lors de l’inscription.
En outre, les clubs et les écoles doivent verser des frais directement à Entandem, par l’intermédiaire de son site Web, https://www.entandemlicensing.com/fr/ pour les autres événements, comme les spectacles sur glace et les compétitions. Toute demande de renseignements devrait être adressée directement à Entandem, par courriel à l’adresse Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par téléphone au 1.866.944.6223.
Déclaration des groupes de votre organisation
Conseil d'administration
Une fois les membres du conseil inscrits, ils doivent être communiquer à Patinage Canada par l’intermédiaire du site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Gestion des groupes.
Équipes de patinage synchronisé
Les équipes de patinage synchronisé doivent être signalées à Patinage Canada par l’intermédiaire du site pour les membres en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Gestion des groupes.
Veuillez seulement déclarer l’information suivante :
- Les concurrent(e)s (doivent être présentement inscrite)
- Le contact principal de l’équipe (gérant de l’équipe)
- Catégorie de Patinage
Renseignement sur l'assurance
Indemnité en cas de blessure
Les adhérents de Patinage Canada qui sont inscrits durant l’année d’inscription, pendant laquelle ils participent à un programme de Patinage Canada, sont couverts par l’indemnité en cas de blessure. Tous les membres des conseils d’administration des clubs et les bénévoles sur glace sont aussi couverts par cette indemnité en cas de blessure, tant qu’ils s’inscrivent auprès de Patinage Canada. Les bénévoles hors glace n’ont pas à s’inscrire et sont couverts par cette indemnité en cas de blessure tant qu’ils ne mettent pas pied sur la glace.
Assurance-responsabilité
Seuls les clubs et les écoles de patinage qui sont inscrits et exploités conformément aux règlements de Patinage Canada, offrent seulement des programmes de Patinage Canada et inscrivent tous les participants (le cas échéant) sont couverts par l’assurance-responsabilité.
Remarque importante : Les membres du conseil d’administration de clubs et les administrateurs d’écoles de patinage peuvent être tenus personnellement responsables en cas d’incident si leur club ou école de patinage offre un programme de Patinage Canada auquel des participants ou entraîneurs sur la glace ne sont pas inscrits. Il incombe au conseil d’administration du club et aux administrateurs d’écoles de patinage de s’assurer que tous les entraîneurs professionnels sont en règle avant de mettre pied sur la glace. Il faut aussi vérifier que tous les adhérents ont été inscrits auprès de Patinage Canada avant de prendre part à tout programme de Patinage Canada offert sur de la glace du club ou de l’école de patinage.
Assurance facultative
Outre l’achat obligatoire d’assurance-responsabilité, les clubs et les écoles de patinage de Patinage Canada peuvent aussi se procurer une couverture supplémentaire pour les éléments non couverts par l’assurance-responsabilité. Tous les liens appropriés peuvent être accédé par l'intermédiaire du site pour les membres via Gestion de l'organisation > Gestion des assurances. Notez que différentes provinces ont différentes options d’assurance supplémentaire :
- Colombie-Britannique (anglais seulement);
- Manitoba (anglais seulement);
- Québec;
- toutes autres provinces.
FAQ sur l'assurance
Pour obtenir des réponses aux questions générales fréquemment posées sur l’assurance, qui ne sont pas traitées ci-dessus, veuillez consulter notre FAQ sur l’assurance et le sport sécuritaire.
Signaler un incident
Pour signaler à Patinage Canada tout incident concernant la santé et(ou) la sécurité des participants aux programmes, veuillez soumettre un rapport d'incident disponible dans le site pour les membres sous l'onglet de Sport Sécuritaire.
Information et soumission d’évaluation
Accès aux dossiers des résultats d’évaluation des adhérents
Les administrateurs de club ou d'école de patinage peuvent voir les réalisations personnelles (p. ex., dossiers des résultats d’évaluation des patineurs) des adhérents actuellement inscrits à Patinage Canada, sur la page des Inscriptions confirmées du site pour les membres en suivant les instructions à l’écran.
Soumission des résultats d’évaluation
Les coordonnateurs des évaluations (Responsable) qui ont un accès administratif peuvent soumettre les résultats d’évaluation en ligne, par l’intermédiaire du site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Soumettre les résultats d’évaluation de patinage. Les résultats d’évaluation soumis en ligne peuvent être payés par carte de crédit au moment de la soumission ou par cheque suite à la soumission en ligne. Veuillez ne pas soumettre les copies papiers des formulaires de récapitulation des évaluations pour les évaluations soumis en ligne, étant donné que ceci créera des données et des factures en double. Si l'option de paiement par cheque à été choisie pour la soumission de résultats d’évaluation en ligne, veuillez seulement envoyer le chèque et faire référence à la soumission en ligne.
Les clubs et les écoles de patinage qui choisissent de ne pas soumettre les résultats d’évaluation en ligne peuvent continuer à soumettre les copies papier de formulaires de récapitulation des évaluations à Patinage Canada, avec un chèque du club ou de l’école de patinage pour le total des droits d'inscription aux évaluations. Les formulaires de récapitulations se retrouvent dans le site pour les membres en cliquant sur Gestion de l'organisation > Soumettre les résultats d’évaluation de patinage.
Veuillez noter que les évaluations exigeant des droits supplémentaires (p. ex., évaluations de défi), ou des évaluations subis par des entraîneurs, ne peuvent être soumis au moyen de l’outil de soumission des résultats d’évaluation en ligne. Pour ces évaluations, veuillez faire parvenir par la poste les formulaires de récapitulation des évaluations.
Renseignements concernant les droits d’évaluation
Les informations concernant les droits d’évaluation peuvent être retrouvées dans le site pour les membres ou via l'article Évaluations STAR et tests de Patinage STAR.
Facturation
Les factures sont envoyées mensuellement par voie électronique aux clubs et aux écoles de patinage pour toutes les inscriptions faites le mois précédent.
Les clubs et les écoles de patinage peuvent examiner les adhérents associés à chaque facture, une fois reçue, par l’intermédiaire du site pour les membres, en cliquant sur Gestion de l’organisation ˃ Listes d’adhérents par facture.
Politique sur le remboursement
La politique sur le remboursement se trouve dans le site pour les membres.
Entraîneurs
Les entraîneurs doivent être inscrits et en règle pour enseigner les programmes auprès d'un club ou d'une école de patinage de Patinage Canada. Des renseignements sont fournis dans la Procédures d’adhésion pour les entraîneurs professionnels.
Les clubs et les écoles de patinage doivent confirmer si un entraîneur inscrit est en règle au moyen du répertoire des entraîneurs dans le site pour les membres, qui se trouve sous l'onglet de Vérification du statut d'un entraîneur.
Les entraîneurs qui désirent concourir
Pour être en mesure de concourir, un entraîneur inscrit doit aussi être inscrit comme adhérent auprès de Patinage Canada, par l’intermédiaire d’un club ou d’une école de patinage comme établit dans les règlements de compétitions.
Veuillez noter qu’un entraîneur professionnel inscrit à Patinage Canada est admissible à patiner et subir les évaluations de Patinage Canada sans avoir à s’inscrire comme adhérent.
Les clubs et les écoles de patinage peuvent demander l'ajout d'un entraîneur à leur liste d'adhérents disponibles afin de l'inscrire en contactant Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
Entraîneurs qui souhaitent être membres du conseil d'administration d'un club
Pour être membre du conseil d’administration d’un club, un entraîneur inscrit n’est PAS tenu d’être inscrit comme adhérent de Patinage Canada.
Veuillez noter que Patinage Canada doit être informé de TOUS les membres du conseil d’administration d’un club (voir Communication des groupes de l'organisation).
Entraîneurs qui souhaitent faire fonction d'officiels
Pour faire fonction d’officiel, un entraîneur inscrit n’est PAS tenu d’être inscrit comme adhérent de Patinage Canada.
Achats de documentation des programmes de Patinage Canada
La documentation des programmes peut être achetée dans la boutique en ligne, sur le site pour les membres, par les personnes qui ont des privilèges administratifs dans le club ou l’école de patinage ou sont des entraîneurs. Les options de paiement sont précisées dans la boutique en ligne.
Toutes les demandes de renseignements sur les commandes peuvent être adressées par courriel à Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par téléphone au 1-888-747-2372 (sélectionnez l’option de « commandes de la boutique en ligne »).